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Marques déposées par la société SCI DOMAINE LE PLAN
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IMMO-26.FR
Marque expirée - Marque en non vigueur

IMMO-26.FR
SCI DOMAINE LE PLAN

Numéro de dépôt :
3499985
Date de dépôt :
14/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
14/05/2017
IMMO-26.FR de SCI DOMAINE LE PLAN

Présentation de la marque IMMO-26.FR

Déposée le 14 mai 2007 par la société SCI DOMAINE LE PLAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « IMMO-26.FR »

Le déposant est la société SCI DOMAINE LE PLAN domicilié(e) Quai le Plan,26790 TULETTE - 26790 - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 451 005 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G.P.I et Associés domicilié(e) Europarc de Pichaury Bat D1 – 1er étage, 1330, Rue Guillibert de la Lauzière,13856 AIX EN PROVENCE Cedex 3 - 13856 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMMO-26.FR est expirée depuis le 14 mai 2017.

SCI DOMAINE LE PLAN a également déposé les autres marques suivantes : Domaine LePlan


SCI DOMAINE LE PLAN - Quai le Plan,26790 TULETTE - 26790 - France - SIREN 430451005


G.P.I et Associés - Europarc de Pichaury Bat D1 – 1er étage, 1330, Rue Guillibert de la Lauzière,13856 AIX EN PROVENCE Cedex 3 - 13856 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-42

Publication - Publication le 22 juin 2007 au BOPI 2007-25

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières.